Le principe :

est qu’il n’y a pas de solidarité.

Cependant un règlement de copropriété peut imposer cette solidarité.

Si l’usufruitier ne parvenait plus à régler les charges qui lui incombent, la copropriété dans laquelle se situe le bien immobilier pourrait obliger le nu-propriétaire à régler les charges impayées.

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Peut-on déroger à une telle clause ?

Non.

Que dit la Loi ?

Elle reste silencieuse. Aucun texte n’a fait l’objet de codification notamment dans le Code civil.

Et la jurisprudence ? 

La position des juges reste très ambiguë : en effet, la clause de solidarité a été considérée comme illégale par certains juges (CA de Paris du 21.12.94, n° 93-9247 et CA de Lyon du 8.1.09, n° 07/00849) qui ont ordonné la ventilation des charges entre le nu-propriétaire et l’usufruitier  et comme valable par d’autres (CA de Toulouse du 9.1.01, n° 1999/05635 ; cass. civ. 3e du 30.11.04, n° 03-11201). La question reste donc en suspens.

Existe t-il un moyen pour le nu-propriétaire d’échapper à cette obligation de solidarité ?

L’acquéreur de la nue-propriété et l’usufruitier (ou le détenteur du DUH), peuvent convenir d’insérer une clause dans l’acte authentique de vente mentionnant que la clause de solidarité (qui s’applique  vis à vis de la copropriété), ne s’appliquerait pas entre le nue-propriétaire et l’usufruitier. Ainsi en cas d’insolvabilité de l’usufruitier, le nu-propriétaire appelé en paiement des charges pourra rapidement (par une action en référé) se retourner contre l’usufruitier afin de recouvrer le montant des charges payées à sa place.

Le second moyen, serait qu’un tiers (parent, enfant, amis) de l’usufruitier se porte caution de celui-ci. La caution devrait alors assumer le règlement des charges avant que le nu-propriétaire ne soit sollicité.